Editeur : ACMB – Association Culturelle des Mines de Bruoux 06 78 87 78 54 Directeur de la publication : M. Yvan Isaac Hébergement du site : OVH – Réalisation du site : Arborescence Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, etc., sont protégés par le droit d’auteur. L’ACMB ne vous concèdent qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé et dans la mesure où vous êtes le légitime utilisateur final du Site Web, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle ou à l’impression d’un justificatif d’achat de billet en ligne. La création d’un lien hypertexte sur le Site Web est autorisée sans frame vers l’adresse de la page d’accueil du site ( http://www.ac-minesdebruoux.com ) à l’exclusion de toute autre adresse. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes, ou permise par contrat passé avec l’ACMB, n’est pas permise et nécessite l’accord exprès écrit et préalable de l’ACMB. Il ne vous est pas permis en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment : de reproduire des marques et logos del’ACMB, de réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du Site Web autre que les pages d’accueil.
|